Apport nutritionnel émis par des pièces justificatives, Coupons nationale
Avantages pour l'employé avec coupon de paiement ou un paiement équivalent est le revenu imposable. Un exemple courant est les coupons nationaux.
Fait générateur intervient au moment où le salarié est à la disposition des coupons.
Avec le coupon dans ce contexte s.k. bon qui ne se rapportent pas à un certain repas. Le point de la valorisation des titres correspond à la valeur du marché. La valeur de marché correspond à une règle de la valeur du coupon, à savoir. la valeur spécifiée sur les bons.
Si l'employeur donne des tickets repas à un prix inférieur à la valeur du bon équivalent, l'employé est taxé sur la différence entre le prix que paie l'employé pour les coupons et la valeur coupon. (RAW 1992 réf. 11).